Marque figurative

Marque suisse · 341447 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341447
Numéro de demande
04997/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 août 1985
Enregistrée
16 oct. 1985
Publiée
19 nov. 1985
Radiée
20 mars 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 14.08.1985Dépôt de la marque renouvelée: 14.08.1985Deposito del marchio prorogato: 14.08.1985
Renouvelle
215480
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool

Kakao, kakaohaltige Nährmittel, Kakaogetränke, Schokolade, Kuvertüre, Pralinen mit Füllungen, auch flüssigen aus Weinen und Spirituosen, Zucker- und Süsswaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006

  2. 19 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 270 du 19.11.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.