Marque figurative
Marque suisse · 341566 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 341566
- Numéro de demande
- 05701/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 sept. 1985
- Enregistrée
- 23 oct. 1985
- Publiée
- 29 nov. 1985
- Radiée
- 24 avr. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Ouvrages d'orfèvrerie et bijouterie en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2006
- 29 nov. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 279 du 29.11.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.