CASSEGRAIN

Marque suisse · 341664 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341664
Numéro de demande
05318/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 sept. 1985
Enregistrée
4 nov. 1985
Publiée
30 nov. 1985
Radiée
10 avr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006

  2. 8 juin 1989

    Transféré

    Titulaire
    Glaus, Caves Saint-Denis S.A., 48, rue Jacques-Dalphin, 1227 Carouge → Boissons Tivoli SA, 4, route de Jeunes, 1200 Genève

    Publié dans la FOSC No 109 du 08.06.1989

  3. 30 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 280 du 30.11.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.