CASSEGRAIN
Marque suisse · 341664 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 341664
- Numéro de demande
- 05318/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 sept. 1985
- Enregistrée
- 4 nov. 1985
- Publiée
- 30 nov. 1985
- Radiée
- 10 avr. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006
- 8 juin 1989
Transféré
- Titulaire
- Glaus, Caves Saint-Denis S.A., 48, rue Jacques-Dalphin, 1227 Carouge → Boissons Tivoli SA, 4, route de Jeunes, 1200 Genève
Publié dans la FOSC No 109 du 08.06.1989
- 30 nov. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 280 du 30.11.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.