Marque figurative

Marque suisse · 341738 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341738
Numéro de demande
05357/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 juil. 1985
Enregistrée
4 nov. 1985
Publiée
3 déc. 1985
Radiée
6 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2006

  2. 3 déc. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 282 du 03.12.1985

Parties

Titulaire

Tessa Varin

1007 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.