CTP

Marque suisse · 341751 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341751
Numéro de demande
05855/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CTP ((fig.))
Déposée
26 sept. 1985
Enregistrée
4 nov. 1985
Publiée
4 déc. 1985
Radiée
1 mai 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Maschinen und Werkzeuge zur Umformung sowie deren Teile und Ersatzteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.2006

  2. 22 avr. 1991

    Transféré

    Titulaire
    KM-Engineering AG, Arnold Böcklin-Strasse 11, 4051 Basel → Styner & Bienz AG, 3172 Niederwangen

    Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.1991

  3. 4 déc. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 283 du 04.12.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.