NOVOSAL
Marque suisse · 341952 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 341952
- Numéro de demande
- 03140/1985
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 mai 1985
- Enregistrée
- 13 nov. 1985
- Publiée
- 13 déc. 1985
- Protégée jusqu’au
- 23 mai 2035
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Diätetische Erzeugnisse und Diätsalze für den Humangebrauch.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 avr. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 23.05.2025 → 23.05.2035
Publié dans Swissreg le 11.04.2025
- 11 avr. 2019
Transféré
- Titulaire
- NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld → NARDOBEL, Route de Castelnaudary, 31250 Revel, France
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.04.2019
- 25 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.03.2015
- 22 déc. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SANUTRI AG, c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Bern Liebefeld → NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 17 févr. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sanutri AG, c/o Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → SANUTRI AG, c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Bern Liebefeld
Publié dans Swissreg le 17.02.2009
- 7 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 26 du 07.02.2005
- 1 nov. 2004
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, 4002 Basel → Sanutri AG, c/o Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 212 du 01.11.2004
- 6 avr. 1998
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG (CIBA-GEIGY S.A.), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel
Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998
2 entrées antérieures
- 21 avr. 1986
Partiellement radié
- LPS
- Pharmazeutische Erzeugnisse; diätetische Erzeugnisse; Diätsalze. → Diätetische Erzeugnisse und Diätsalze für den Humangebrauch.
- Classification internationale
- 5 → 5
Publié dans la FOSC No 90 du 21.04.1986
- 13 déc. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 291 du 13.12.1985
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.