Marque figurative
Marque suisse · 342061 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 342061
- Numéro de demande
- 05830/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 août 1985
- Enregistrée
- 13 nov. 1985
- Publiée
- 21 déc. 1985
- Radiée
- 13 mars 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 avr. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.2006
- 21 déc. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 298 du 21.12.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.