Marque figurative
Marque suisse · 343430 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 343430
- Numéro de demande
- 06271/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 juin 1985
- Enregistrée
- 6 févr. 1986
- Publiée
- 5 mars 1986
- Radiée
- 23 janv. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.10.1985Dépôt de la marque renouvelée: 08.10.1985Deposito del marchio prorogato: 08.10.1985 avec transmission de Ateliers mécaniques Bersier S.A., Bulle
- Renouvelle
- 211730
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques · Meubles
Grilles de ventilation à lamelles, cadres métalliques de lucarnes et fenêtres, vasistas, jalousies.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.2006
- 5 mars 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 53 du 05.03.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.