Y

Marque suisse · 345113 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
345113
Numéro de demande
01226/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Y ((fig.))
Déposée
19 nov. 1985
Enregistrée
23 avr. 1986
Publiée
3 juin 1986
Radiée
26 juin 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.2006

  2. 24 mars 1987

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Radio TV A. Seker, Elsässerstrasse 20, 4056 Basel → Define, A. Seker, Elsässerstrasse 20, 4056 Basel

    Publié dans la FOSC No 68 du 24.03.1987

  3. 3 juin 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 125 du 03.06.1986

Parties

Titulaire

Define, A. Seker

Elsässerstrasse 20, 4056 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.