Marque figurative

Marque suisse · 345250 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
345250
Numéro de demande
07796/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 déc. 1985
Enregistrée
7 mai 1986
Publiée
7 juin 1986
Radiée
31 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Priorité
03.10.1985 SE
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules · Bijouterie et horlogerie

Machines et parties de machines destinées au mouvement de matériaux en poudre, en granules ou à écoulement lent au moyen d'ondes sonores, et notamment appareils pour fluidifier de tels matériaux, appareils à enlever les couches de poussière au moyen de vibrations d'air ou de gaz pressurisé; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils et instruments scientifiques ou de laboratoires pour le mouvement de matériaux en poudre, en granules ou à écoulement lent, notamment appareils scientifiques ou de laboratoires pour fluidifier de tels matériaux ou pour enlever des couches de poussière au moyen de vibrations d'air ou de gaz pressurisé; appareils de signalisation, avertisseurs sonores pour systèmes d'alarme, tableaux de bord pour véhicules avec signal d'alarme ou lumière d'alarme, équipements de contrôle pour émetteurs sonores; pilotes automatiques pour appareils de locomotion par air, terre ou eau; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiements; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau est installations sanitaires. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages, et produits en ces matières ou en plaqué, notamment cloches et gongs pour bateaux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 160 du 21.08.2006

  2. 7 juin 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 129 du 07.06.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.