FA

Marque suisse · 345756 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
345756
Numéro de demande
01933/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FA ((fig.))
Déposée
16 déc. 1985
Enregistrée
27 mai 1986
Publiée
1 juil. 1986
Radiée
17 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006

  2. 1 juil. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 01.07.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.