Marque figurative
Marque suisse · 346313 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 346313
- Numéro de demande
- 02034/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 avr. 1986
- Enregistrée
- 10 juin 1986
- Publiée
- 21 juil. 1986
- Radiée
- 31 oct. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 02.01.07, 02.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques
Holztüren, einschliesslich Haustüren, Haustüren aus Metall, Mauerverkleidung aus Holz, Türzargen aus Holz, Stahlzargen, Holztreppen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 31.10.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 31.10.2026
- 28 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
- 30 janv. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 20 du 30.01.2006
- 21 juil. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 166 du 21.07.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.