old Coast

Marque suisse · 346651 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
346651
Numéro de demande
05514/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
old Coast ((fig.))
Déposée
22 avr. 1986
Enregistrée
26 juin 1986
Publiée
2 août 1986
Radiée
27 nov. 2006
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
La marque est exécutée en rouge, noir et or sur fond blanc.
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Cigarettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006

  2. 4 févr. 2002

    Licence inscrite

    Licencié exclusif
    JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17

    Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2002

  3. 8 oct. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  4. 22 déc. 1999

    Transféré

    Titulaire
    R.J. Reynolds Tobacco Company, Main and Fourth Streets, Winston-Salem (NC), Etats-Unis d'Amérique → Japan Tobacco Inc., 2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
    Preneur de licence
    R.J. Reynolds International B.V., (Hilversum), Geneva Branch, 12-14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1999

  5. 7 avr. 1999

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    R.J. Reynolds International B.V., (Hilversum), Geneva Branch, 12-14, chemin Rieu, 1211 Genève 17

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999

  6. 2 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 177 du 02.08.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.