Marque figurative

Marque suisse · 347286 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
347286
Numéro de demande
00865/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 sept. 1985
Enregistrée
23 juil. 1986
Publiée
27 août 1986
Radiée
10 avr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren und Kunstwaren aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006

  2. 27 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 198 du 27.08.1986

Parties

Titulaire

Franz Vogler

Vancouver, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.