BIOMILL

Marque suisse · 348131 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348131
Numéro de demande
05653/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 sept. 1985
Enregistrée
9 sept. 1986
Publiée
17 oct. 1986
Radiée
25 avr. 2016
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
213377
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles

Aliments fourragers à base de produits de culture biologique, en particulier granulés à l'usage du bétail, des porcs et de la volaille; produits vétérinaires; produits à base de céréales de culture biologique pour la fabrication de farines panifiables.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.04.2016

  2. 8 avr. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.04.2014

  3. 23 sept. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.09.2011

  4. 14 mars 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005

  5. 22 déc. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Moulins de Granges S.A., 1523 Granges-près-Marnand → Biomill S.A., 1523 Granges-près-Marnand

    Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1992

  6. 17 oct. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 242 du 17.10.1986

Parties

Titulaire

Biomill S.A.

1523 Granges-près-Marnand

Mandataire

FMP Fuhrer Marbach & Partner

Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.