VALSANA

Marque suisse · 348293 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348293
Numéro de demande
04712/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VALSANA ((fig.))
Déposée
29 juil. 1986
Enregistrée
9 sept. 1986
Publiée
21 oct. 1986
Radiée
5 mars 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Pharmazeutische Erzeugnisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007

  2. 6 avr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG (CIBA-GEIGY S.A.), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  3. 21 oct. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 21.10.1986

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.