BACKSPAN mst. gez. dat.

Marque suisse · 348431 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348431
Numéro de demande
01661/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BACKSPAN mst. gez. dat. ((fig.))
Déposée
17 mars 1986
Enregistrée
16 sept. 1986
Publiée
29 oct. 1986
Radiée
23 oct. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Bauelemente aus Holzspanplatten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 220 du 13.11.2006

  2. 29 oct. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 252 du 29.10.1986

Parties

Titulaire

Victor Fritz

4055 Basel

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.