Marque figurative

Marque suisse · 350062 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
350062
Numéro de demande
06052/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 sept. 1986
Enregistrée
5 déc. 1986
Publiée
12 janv. 1987
Radiée
2 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en métaux précieux, bijouterie en métal commun, habillement de la montre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2007

  2. 12 janv. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 7 du 12.01.1987

Parties

Titulaire

Blaise Duplain 18, route des Couviers, Marin;

adresse pour la correspondance: Moulins 19, 2072 St-Blaise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.