Marque figurative

Marque suisse · 352138 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
352138
Numéro de demande
08053/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 déc. 1986
Enregistrée
19 mars 1987
Publiée
30 avr. 1987
Radiée
23 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
La marque est exécutée en rouge et or sur fond jaune paille.
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques · Papier et imprimés · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, savons, cosmétiques. Produits pharmaceutiques, hygiéniques, diététiques. Papier, cartons et produits en ces matières, à savoir emballages, sachets; matière plastique pour l'emballage. Produits alimentaires et comestibles fins, à l'exception des viandes, poissons, volailles, gibier. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; plantes et fleurs naturelles. Boissons de toutes sortes et leurs produits de base et auxiliaires à l'exception des vins, spiritueux et liqueurs; extraits et produits servant à la fabrication des boissons, sirops, tablettes et poudres pour limonades; boissons de fruits et jus de fruits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 154 du 13.08.2007

  2. 30 avr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 97 du 30.04.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.