PROCOL
Marque suisse · 354236 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 354236
- Numéro de demande
- 06748/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 28 oct. 1986
- Enregistrée
- 14 juil. 1987
- Publiée
- 11 août 1987
- Radiée
- 29 mai 2017
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 02.07.1986 US
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Prothesen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 29.05.2017
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 27 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 230 du 27.11.2006
- 3 févr. 1993
Transféré
- Titulaire
- Xenotech Laboratories, Incorporated, 18092 Sky Park South, Irvine (CA), Etats-Unis d'Amérique → Hancock Jaffe Laboratories, Irvine (CA), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 23 du 03.02.1993
- 11 août 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 183 du 11.08.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.