TITUS

Marque suisse · 354504 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
354504
Numéro de demande
02916/1987
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 mai 1987
Enregistrée
14 juil. 1987
Publiée
22 août 1987
Radiée
3 déc. 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.05.1987Dépôt de la marque renouvelée: 01.05.1987Deposito del marchio prorogato: 01.05.1987
Renouvelle
224521
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Jouets y compris jouets à moteur.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2008

  2. 8 sept. 1997

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Solvil et Titus S.A., 4, rue Dufour, 2501 Bienne → Solvil et Titus S.A., 29, route de Jussy, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997

  3. 22 août 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 193 du 22.08.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.