Torbella

Marque suisse · 355026 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
355026
Numéro de demande
03621/1987
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Torbella ((fig.))
Déposée
25 avr. 1987
Enregistrée
13 août 1987
Publiée
24 sept. 1987
Radiée
26 nov. 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.06.1987Dépôt de la marque renouvelée: 01.06.1987Deposito del marchio prorogato: 01.06.1987
Renouvelle
224429
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Torfprodukt.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.2007

  2. 24 sept. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 221 du 24.09.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.