Marque figurative

Marque suisse · 358372 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
358372
Numéro de demande
06683/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 oct. 1987
Enregistrée
20 janv. 1988
Publiée
5 mars 1988
Radiée
5 mai 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Véhicules · Papier et imprimés · Vêtements et chaussures

Moteurs pour appareils aériens. Instruments de mesure, de navigation et de transmission pour le vol et la navigation aérienne. Casques, harnais, vêtements et gants de protection pour parachutistes et aviateurs. Films impressionnés. Parachutes, parapentes, ailes et appareils pour le vol libre, motorisé ou tracté, parties de ces produits et leurs housses. Imprimés et matériel d'instruction se rapportant au vol et à la navigation aérienne. Vêtements et chaussures pour parachutistes et aviateurs, pullovers, tee-shirts.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mai 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 99 du 26.05.2008

  2. 23 juil. 1991

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Ailes de K S.A., 2, chemin de la Résidence, 1752 Villars-sur-Glâne → Ailes de K S.A., 3, route de Riond-Bosson, 1110 Morges

    Publié dans la FOSC No 140 du 23.07.1991

  3. 5 mars 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 54 du 05.03.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.