VIEUX TERROIR
Marque suisse · 358747 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 358747
- Numéro de demande
- 03774/1987
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 mars 1987
- Enregistrée
- 9 févr. 1988
- Publiée
- 19 mars 1988
- Radiée
- 5 nov. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.06.1987Dépôt de la marque renouvelée: 10.06.1987Deposito del marchio prorogato: 10.06.1987 avec transmission de Jean-Louis Palaz, Grandvaux
- Renouvelle
- 223959
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 229 du 26.11.2007
- 19 mars 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 66 du 19.03.1988
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.