LES CAROLLES

Marque suisse · 360230 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
360230
Numéro de demande
04276/1987
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 mars 1988
Enregistrée
6 avr. 1988
Publiée
19 mai 1988
Radiée
20 oct. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.10.2008

  2. 19 mai 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 114 du 19.05.1988

Parties

Titulaire

Les Caves du Palais de Justice S.A.

1, place du Bourg-de-Four, 1204 Genève

Mandataire

Michel Logoz

1025 Saint-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.