Marque figurative
Marque suisse · 360451 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 360451
- Numéro de demande
- 08097/1987
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 déc. 1987
- Enregistrée
- 12 avr. 1988
- Publiée
- 30 mai 1988
- Radiée
- 2 juil. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.12.1987Dépôt de la marque renouvelée: 01.12.1987Deposito del marchio prorogato: 01.12.1987
- Renouvelle
- 228636
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Eléments réfléchissants, notamment pour signalisation routière.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.07.2008
- 30 mai 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 122 du 30.05.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.