Marque figurative
Marque suisse · 361134 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 361134
- Numéro de demande
- 08212/1987
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 déc. 1987
- Enregistrée
- 22 avr. 1988
- Publiée
- 20 juin 1988
- Radiée
- 17 juil. 2018
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.12.1987Dépôt de la marque renouvelée: 15.12.1987Deposito del marchio prorogato: 15.12.1987 avec transmission de Société pour l'Exploitation et la Vente des Produits E
- Renouvelle
- 230835
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Jus de fruits et autres boissons non alcooliques à base de fruits, boissons gazeuses, limonades, sodas, eaux minérales et d'une façon générale toutes boissons non alcooliques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2018
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.07.2018
- 7 janv. 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2008
- 12 nov. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Société Anonyme des, Eaux Minérales d'Evian, 22, Avenue des Sources, F- Evian-les-Bains, France → FRUITE, 389 rue Ingénieur Sansoube, 74800 La Roche sur Foron, France
Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.2007
- 12 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.2007
- 20 juin 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 140 du 20.06.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.