Marque figurative
Marque suisse · 363624 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 363624
- Numéro de demande
- 03726/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 mai 1988
- Enregistrée
- 6 sept. 1988
- Publiée
- 6 oct. 1988
- Radiée
- 15 déc. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2008
- 6 oct. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 233 du 06.10.1988
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.