CAA CSbit
Marque suisse · 363637 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 363637
- Numéro de demande
- 03831/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CAA CSbit ((fig.))
- Déposée
- 27 mai 1988
- Enregistrée
- 6 sept. 1988
- Publiée
- 8 oct. 1988
- Radiée
- 29 déc. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Software, Computerprogramme.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 29.12.2008
- 8 oct. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 235 du 08.10.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.