Marque figurative
Marque suisse · 364301 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 364301
- Numéro de demande
- 04758/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 mars 1988
- Enregistrée
- 26 sept. 1988
- Publiée
- 21 nov. 1988
- Radiée
- 3 nov. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 06.07.1988Dépôt de la marque renouvelée: 06.07.1988Deposito del marchio prorogato: 06.07.1988 mit Sitzverlegung und abgeänderter Darstellung
- Renouvelle
- 231753
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Weine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.11.2008
- 21 nov. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 272 du 21.11.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.