PLAN PERDU

Marque suisse · 364920 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
364920
Numéro de demande
05093/1988
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 juil. 1988
Enregistrée
25 oct. 1988
Publiée
10 déc. 1988
Radiée
16 févr. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 févr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.02.2009

  2. 10 déc. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 289 du 10.12.1988

Parties

Titulaire

Jean-Michel Conne

1605 Chexbres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.