Marque figurative

Marque suisse · 365860 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
365860
Numéro de demande
04625/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 juin 1988
Enregistrée
15 déc. 1988
Publiée
23 janv. 1989
Radiée
2 févr. 2009
Motif
Non prolongée
Priorité
19.01.1988 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine

Verpackungen, insbesondere Behälter, Dosen, Flaschen und Tuben, hergestellt aus Kunststoff, Glas, Spiegelglas oder Metall, namentlich für die kosmetische Industrie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 févr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.02.2009

  2. 23 janv. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.