GSM

Marque suisse · 366472 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
366472
Numéro de demande
03679/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
GSM ((fig.))
Déposée
30 mai 1988
Enregistrée
18 janv. 1989
Publiée
15 févr. 1989
Radiée
5 janv. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge zur kombinierten Verwendung auf Schiene/Strasse für Schienen- und Fahrleitungsbau, mit Aufbauten und Zubehör, soweit in Klasse 12 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 janv. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.01.2009

  2. 2 août 2005

    Transféré

    Titulaire
    Technorail Marius Georges, 6, avenue du Collège, 2017 Boudry → GSM Technorail, Marius Georges, Grise-Pierre 5, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2005

  3. 22 mai 1990

    Transféré

    Titulaire
    Railtec S.A., 6, avenue du Collège, 2017 Boudry → Technorail Marius Georges, 6, avenue du Collège, 2017 Boudry

    Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1990

  4. 15 févr. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 32 du 15.02.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.