PALAIS ROYAL

Marque suisse · 368897 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
368897
Numéro de demande
07778/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PALAIS ROYAL ((fig.))
Déposée
2 nov. 1988
Enregistrée
10 avr. 1989
Publiée
23 mai 1989
Radiée
8 juin 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren, insbesondere Armbanduhren; Schmuckwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.06.2009

  2. 23 mai 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 97 du 23.05.1989

Parties

Titulaire

Superoro S.p.A.

Via Verona 1, I-36010 Cavazzale-Monticello Conte Otto, IT

Mandataire

Dr. Friedrich E. Mayer Dipl.-Phys. G. Frank Patentanwälte

Westliche 24, D-W-7530 Pforzheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.