CLOS CHANTE CIGALE
Marque suisse · 368963 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 368963
- Numéro de demande
- 09088/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CLOS CHANTE CIGALE ((fig.))
- Déposée
- 3 nov. 1988
- Enregistrée
- 11 avr. 1989
- Publiée
- 24 mai 1989
- Radiée
- 8 juin 2009
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 22.12.1988Dépôt de la marque renouvelée: 22.12.1988Deposito del marchio prorogato: 22.12.1988
- Renouvelle
- 237355
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins du Clos Chante-Cigale (commune de Vétroz), à savoir Fendant, Amigne, Malvoisie, Ermitage, Muscat et Dôle.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 08.06.2009
- 24 mai 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.1989
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.