Marque figurative
Marque suisse · 369083 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 369083
- Numéro de demande
- 08979/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 déc. 1988
- Enregistrée
- 17 avr. 1989
- Publiée
- 30 mai 1989
- Radiée
- 27 juil. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 20.12.1988Dépôt de la marque renouvelée: 20.12.1988Deposito del marchio prorogato: 20.12.1988 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 322236
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie · Matériaux de construction non métalliques · Ustensiles de ménage et de cuisine
Montres et leurs parties, articles de bijouterie faits en métaux précieux; éléments en béton préfabriqués, en particulier canaux et chapeaux de cheminées; coffrages; vases à fleur.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juil. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.07.2009
- 30 mai 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 102 du 30.05.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.