MOKA

Marque suisse · 369090 · Marque combinée · Radiée

La marque MOKA telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
369090
Numéro de demande
09111/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MOKA ((fig.))
Déposée
21 déc. 1988
Enregistrée
17 avr. 1989
Publiée
31 mai 1989
Radiée
27 juil. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Kaffee.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juil. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.07.2009

  2. 8 nov. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Kägi Fret AG, Loretostrasse 52, 9620 Lichtensteig → Drie Mollen Export B.V., Koningsbergenstraat 1, 7418 ER Deventer, Pays-Bas
    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Dr. A. Spycher/Dr. B. Brechbühl, Kellerhals & Partner, Kapellenstrasse 14,, Postfach 6916, 3001 Bern

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004

  3. 11 mars 2002

    Transféré

    Titulaire
    Merkur AG, Fellerstrasse 15, 3027 Bern → Kägi Fret AG, Loretostrasse 52, 9620 Lichtensteig
    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002

  4. 31 mai 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 103 du 31.05.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.