TM
Marque suisse · 369261 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 369261
- Numéro de demande
- 00284/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TM ((fig.))
- Déposée
- 13 janv. 1989
- Enregistrée
- 19 avr. 1989
- Publiée
- 6 juin 1989
- Radiée
- 17 août 2009
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 13.01.1989Dépôt de la marque renouvelée: 13.01.1989Deposito del marchio prorogato: 13.01.1989
- Renouvelle
- 236838
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques · Café, boulangerie et confiserie
Produits chimiques employés en pharmacie et parfumerie, huiles essentielles, parfums et arômes pour l'alimentation.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.08.2009
- 6 juin 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.