Marque figurative

Marque suisse · 370043 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
370043
Numéro de demande
00646/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 déc. 1988
Enregistrée
17 mai 1989
Publiée
30 juin 1989
Radiée
20 juil. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck in Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.07.2009

  2. 30 juin 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 125 du 30.06.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.