DIANE-ROSE OEIL-DE-PERDRIX DU VALAIS

Marque suisse · 371796 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
371796
Numéro de demande
02613/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DIANE-ROSE OEIL-DE-PERDRIX DU VALAIS ((fig.))
Déposée
31 mars 1989
Enregistrée
17 août 1989
Publiée
20 sept. 1989
Radiée
2 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin du Valais (OEil-de-Perdrix).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2009

  2. 20 sept. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1989

Parties

Titulaire

CAVES ORSAT S.A.

Caves Orsat SA

99, route du Levant Case postale 471, 1920 Martigny

Mandataire

Michel Logoz

1025 Saint-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.