V-ACCESS

Marque suisse · 373647 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
373647
Numéro de demande
04823/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 juin 1989
Enregistrée
7 nov. 1989
Publiée
1 déc. 1989
Radiée
1 févr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Produits électroniques, en particulier des capteurs électroniques et des accéléromètres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.02.2010

  2. 1 déc. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 01.12.1989

Parties

Titulaire

Valtronic Technologies (Suisse) SA

Valtronic S.A.

1343 Les Charbonnières

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.