Côte de Brouilly
Marque suisse · 373708 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 373708
- Numéro de demande
- 00934/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Côte de Brouilly ((fig.))
- Déposée
- 6 févr. 1989
- Enregistrée
- 8 nov. 1989
- Publiée
- 8 déc. 1989
- Radiée
- 7 sept. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Weine (Brouilly).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 07.09.2009
- 8 déc. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 240 du 08.12.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.