Côte de Brouilly

Marque suisse · 373708 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
373708
Numéro de demande
00934/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Côte de Brouilly ((fig.))
Déposée
6 févr. 1989
Enregistrée
8 nov. 1989
Publiée
8 déc. 1989
Radiée
7 sept. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weine (Brouilly).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.09.2009

  2. 8 déc. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 240 du 08.12.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.