LE POT DES ARTS
Marque suisse · 374213 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 374213
- Numéro de demande
- 05134/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 juil. 1989
- Enregistrée
- 13 déc. 1989
- Publiée
- 15 janv. 1990
- Radiée
- 15 févr. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2010
- 15 janv. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.1990
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.