gusset
Marque suisse · 375754 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 375754
- Numéro de demande
- 07223/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- gusset ((fig.))
- Déposée
- 29 sept. 1989
- Enregistrée
- 29 mars 1990
- Publiée
- 15 mai 1990
- Radiée
- 3 mai 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Véhicules
Betriebseinrichtungen aus Metall, soweit in Klasse 6 enthalten; Gerüstkonstruktionen aus Metall, soweit in Klasse 6 enthalten; Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser; Karosserien aller Art; Anhänger für Kraftfahrzeuge.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mai 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.05.2010
- 15 mai 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.