gusset

Marque suisse · 375754 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
375754
Numéro de demande
07223/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
gusset ((fig.))
Déposée
29 sept. 1989
Enregistrée
29 mars 1990
Publiée
15 mai 1990
Radiée
3 mai 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Véhicules

Betriebseinrichtungen aus Metall, soweit in Klasse 6 enthalten; Gerüstkonstruktionen aus Metall, soweit in Klasse 6 enthalten; Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser; Karosserien aller Art; Anhänger für Kraftfahrzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.05.2010

  2. 15 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.