Marque figurative

Marque suisse · 376094 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
376094
Numéro de demande
07332/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 oct. 1989
Enregistrée
27 avr. 1990
Publiée
31 mai 1990
Radiée
10 mai 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Chaussures.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.05.2010

  2. 31 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 31.05.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.