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Marque suisse · 376315 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
376315
Numéro de demande
06831/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 sept. 1989
Enregistrée
29 mai 1990
Publiée
15 juin 1990
Radiée
19 avr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tapis et revêtements de sol

Teppiche, Fussmatten, Matten, Linoleum und andere Bodenbeläge; Unterlagen für Teppiche und Fussmatten; Tapeten (ausgenommen aus textilem Material).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.04.2010

  2. 14 mai 2007

    Mandataire radié

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 92 du 14.05.2007

  3. 23 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Kerr AG, Patent- & Markenanwälte, Postfach 7526, 3001 Bern → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2007

  4. 15 juin 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 114 du 15.06.1990

Parties

Titulaire

The Gates Rubber Company Limited

NCR House 5th Floor, 2, Roseburn Gardens, GB- Edinburgh EH12 5NJ (Schottland), GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.