IDS

Marque suisse · 376744 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
376744
Numéro de demande
07900/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
IDS ((fig.))
Déposée
26 oct. 1989
Enregistrée
14 juin 1990
Publiée
6 juil. 1990
Radiée
31 mai 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, Karton und Waren aus diesen Materialien (soweit in Klasse 16 enthalten); Druckereierzeugnisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

  2. 6 juil. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 129 du 06.07.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.