SZV FSS
Marque suisse · 378068 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 378068
- Numéro de demande
- 09032/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Genre
- Marque collective
- Telle qu’enregistrée
- SZV FSS ((fig.))
- Déposée
- 8 sept. 1989
- Enregistrée
- 29 août 1990
- Publiée
- 19 sept. 1990
- Radiée
- 12 avr. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 06.12.1989Dépôt de la marque renouvelée: 06.12.1989Deposito del marchio prorogato: 06.12.1989 mit Firmaänderung
- Renouvelle
- 242895
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Landwirtschaftliche Erzeugnisse aller Art.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.04.2010
- 19 sept. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 182 du 19.09.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.