MINERVA

Marque suisse · 378797 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
378797
Numéro de demande
09145/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 oct. 1989
Enregistrée
3 oct. 1990
Publiée
1 nov. 1990
Radiée
10 mai 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.12.1989Dépôt de la marque renouvelée: 05.12.1989Deposito del marchio prorogato: 05.12.1989 avec modification de la raison sociale et de l'indication des produits
Renouvelle
242454
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.05.2010

  2. 1 nov. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 213 du 01.11.1990

Parties

Titulaire

Bourgeois frères & Cie S.A.

13, Grand-Rue, 1338 Ballaigues

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.