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Marque suisse · 379321 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
379321
Numéro de demande
05938/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 août 1990
Enregistrée
13 nov. 1990
Publiée
27 nov. 1990
Radiée
18 oct. 1996
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 1996

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1996

  2. 24 nov. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Zyma S.A., route de l'Etraz, 1260 Nyon → Ciba Vision Opthalmics SA, 1197 Prangins

    Publié dans la FOSC No 228 du 24.11.1992

  3. 27 nov. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 231 du 27.11.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.